Déposée le 30 décembre 1988 par la société étrangère FAGOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVELTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère FAGOR domicilié(e) Barrio San Andrés, s/n, 20500 MONDRAGON, Guipuzcoa, Espagne (dossier no 2132634) - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERBURGER domicilié(e) (dossier no 2132634) - France.
La marque NOVELTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAGOR, S. COOP société de droit espagnol - Barrio San Andrés, s/n, 20500 MONDRAGON, Guipuzcoa, Espagne (dossier no 2132634) - Espagne
CABINET HERBURGER - (dossier no 2132634) - France
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1998 n°2132634 - Publication au BOPI 1998-12-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30
Inscription le 10 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268356 - Publication au BOPI 1998-12-10
Inscription le 10 décembre 1998 - Changement de dénomination n°268355 - Publication au BOPI 1998-12-10
Machines à laver le linge, domestiques et industrielles;lave-vaiselle domestiques et industriels;machines à laver et essoreuses;essoreuses centrifugeuses et essoreuses en général;batteurs, broyeurs et mixeurs à usage domestique;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);moto pompes, soupapes de machines.Réfrigérateurs et congélateurs;cuisinières domestiques et industrielles à gaz, électriques et mixtes;fours domestiques et industriels à gaz et électriques;friteuses électriques;fours à micro-ondes;chauffe-eau à gaz et électriques;chauffe-eau à accumulation électriques;étuves à gaz et électriques;chaudières murales à gaz;hottes d'aspiration et de ventilation pour cuisinières;radiateurs électriques;cafetières électriques;sèche-cheveux électriques; marmites autoclaves électriques et en général installations de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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